Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

174 questions

  1. Question n° 02297 posée par M. René Tinant

    Bilan de la politique gouvernementale en matière de rénovation rurale

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27380 posée par M. Christian Poncelet

    Vosges: acquisition de terres par les Allemands

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 28930 posée par M. Henri Caillavet

    SAFER: crédits

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 29000 posée par M. Jean Cluzel

    Suppression de toute concurrence spéculative pour l'utilisation des sols

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 29068 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aménagements ruraux: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 29089 posée par M. Charles Ferrant

    Remembrement et milieu naturel: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 29127 posée par M. Georges Treille

    Arasements des talus en région bocagère: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 29249 posée par M. François Prigent

    Plans d'aménagement ruraux: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 31169 posée par M. Gilbert Deveze

    Fonds interministériel de développement et d'aménagement: moyens d'action

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 33775 posée par M. Michel Moreigne

    Creuse: réalisation des OGAF envisagées

    Réponse du ministère : Agriculture