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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 17656 posée par M. François Marc

   Conséquences de la hausse du gazole pour les pêcheurs finistériens

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/03/2011
2. Question n° 08075 posée par M. Gérard Longuet

   Difficultés économiques des entreprises de la filière bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   19/06/2003
3. Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal

   Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives

   Réponse du ministère : Industrie

   11/10/2001
4. Question n° 0558S posée par M. Michel Souplet

   Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants

   Réponse du ministère : Industrie

   27/05/1999
5. Question n° 13204 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Fermeture de deux usines de production de la société Schweppes implantées à Pantin et Gonesse (Ile-de-France)

   Réponse du ministère : Agriculture

   24/12/1998
6. Question n° 02839 posée par M. Gérard Delfau

   Licenciements par la firme multinationale Nestlé

   Réponse du ministère : Agriculture

   18/09/1997
7. Question n° 17422 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Producteurs français de tabac brun

   Réponse du ministère : Agriculture

   12/09/1996
8. Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)

   Réponse du ministère : Emploi

   13/03/1996
9. Question n° 13871 posée par M. Ivan Renar

   Entreprise Danone à Seclin (Nord)

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/02/1996
10. Question n° 11760 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences pour la filière bois de l'eurocertification

    Réponse du ministère : Agriculture

    27/07/1995