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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 12181 posée par M. Louis Souvet

   Ecole supérieure du bois: situation

   Réponse du ministère : Agriculture

   09/06/1983
2. Question n° 06793 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Devenir de l'industrie du bois

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/06/1994
3. Question n° 22188 posée par M. Bernard Joly

   Mesures spécifiques à l'industrie du bois

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/01/2000
4. Question n° 22346 posée par M. Gérard Larcher

   Baisse de la TVA pour les travaux de reboisement consécutifs aux tempêtes de décembre 1999

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/02/2000
5. Question n° 22484 posée par M. Jean-François Humbert

   Communes forestières sinistrées par la tempête et transport par rail des chablis

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/02/2000
6. Question n° 23525 posée par M. Philippe Madrelle

   Aides aux sylviculteurs suite aux tempêtes de décembre 1999

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/03/2000
7. Question n° 24671 posée par M. Claude Huriet

   Mise en uvre du plan forêt suite à la tempête de décembre 1999

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/04/2000
8. Question n° 06125 posée par M. André Lejeune

   Situation des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   06/03/2003
9. Question n° 06204 posée par M. Daniel Bernardet

   Mise en oeuvre de la loi d'orientation sur la forêt

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   13/03/2003
10. Question n° 06251 posée par M. Bernard Piras

    Renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    13/03/2003