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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 12181 posée par M. Louis Souvet
Ecole supérieure du bois: situation
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 06793 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Devenir de l'industrie du bois
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 22188 posée par M. Bernard Joly
Mesures spécifiques à l'industrie du bois
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 22346 posée par M. Gérard Larcher
Baisse de la TVA pour les travaux de reboisement consécutifs aux tempêtes de décembre 1999
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 22484 posée par M. Jean-François Humbert
Communes forestières sinistrées par la tempête et transport par rail des chablis
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 23525 posée par M. Philippe Madrelle
Aides aux sylviculteurs suite aux tempêtes de décembre 1999
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 24671 posée par M. Claude Huriet
Mise en uvre du plan forêt suite à la tempête de décembre 1999
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 06125 posée par M. André Lejeune
Situation des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 06204 posée par M. Daniel Bernardet
Mise en oeuvre de la loi d'orientation sur la forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 06251 posée par M. Bernard Piras
Renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales