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Questions avec et sans réponses

266 questions

1. Question n° 0736G posée par M. Marc Laménie

   Bilan de la politique agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/12/2011
2. Question n° 0705G posée par M. Jean-Luc Fichet

   Agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/10/2011
3. Question n° 0693G posée par M. Alain Bertrand

   Sécheresse

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   21/10/2011
4. Question n° 0684G posée par M. Yves Détraigne

   Rapport Chalmin

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   08/07/2011
5. Question n° 0661G posée par M. Daniel Raoul

   Sécheresse et situation des agriculteurs

   Réponse du Premier ministre

   10/06/2011
6. Question n° 0668G posée par Mme Gisèle Gautier

   Indemnisation des maraîchers

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/06/2011
7. Question n° 0651G posée par M. Gilbert Barbier

   Conséquences de la sécheresse

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   27/05/2011
8. Question n° 0647G posée par M. Adrien Gouteyron

   Conséquences de la sécheresse

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   13/05/2011
9. Question n° 0639G posée par M. Hugues Portelli

   Forêt de Montmorency

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   29/04/2011
10. Question n° 0598G posée par M. Jackie Pierre

    Filières d'élevage

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    04/02/2011