Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

  1. Question n° 22016 posée par Mme Christiane Demontès

    Classement des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 21749 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 21007 posée par M. Dominique de Legge

    Demande de modification du classement des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 20321 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Abattage rituel

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 19592 posée par Mme Christiane Demontès

    Préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 19600 posée par M. Daniel Dubois

    Conséquences de l'arrêté du 12 septembre 2006 pour l'arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 19604 posée par M. Daniel Dubois

    Développement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 19557 posée par M. André Vantomme

    Conséquences du maintien de l'arrêté du 12 septembre 2006 relatif à l'utilisation de produits phytosanitaires pour les arboriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 19139 posée par M. Roland du Luart

    Utilisation de produits phytosanitaires dans l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 18827 posée par M. Thierry Repentin

    Statut juridique des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire