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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 26973 posée par M. Jean Cauchon

   Maréchal ferrant: exercice de cette profession

   Réponse du ministère : Éducation

   20/07/1978
2. Question n° 09485 posée par M. René Martin

   Toiletteurs de chiens: formation

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/12/1982
3. Question n° 01213 posée par M. Michel Sordel

   Centres de formation des apprentis agricoles

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/05/1986
4. Question n° 03807 posée par M. Jean-Pierre Masseret

   Fonctionnement du fonds d'assurances formation des salariés des exploitations agricoles (FAFSEA)

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/12/1986
5. Question n° 08680 posée par M. René Régnault

   Titularisation des personnels des centres de formation professionnelle

   Réponse du ministère : Agriculture

   26/11/1987
6. Question n° 23838 posée par M. Michel Moreigne

   Rémunération des apprentis

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/12/1992
7. Question n° 06428 posée par M. Louis Souvet

   Devenir du certificat de spécialisation " pâtes pressées et cuites "

   Réponse du ministère : Agriculture

   02/06/1994
8. Question n° 09397 posée par M. Philippe Richert

   Situation des contractuels des centres de formation d'apprentis

   Réponse du ministère : Agriculture

   12/01/1995
9. Question n° 03758 posée par M. Michel Doublet

   Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA) et groupements d'employeurs

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/10/1997
10. Question n° 08707 posée par M. Louis Souvet

    Compétence des régions en matière d'apprentissage et de formation continue dans l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    04/06/1998