Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 22773 posée par M. Yann Gaillard

    Appauvrissement de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 18520 posée par M. Yann Gaillard

    Situation phytosanitaire de la forêt des Landes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 0204G posée par M. Yann Gaillard

    Versements compensatoires en faveur de l'industrie forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  4. Question n° 08035 posée par M. Yann Gaillard

    Dispositifs de lutte contre le coléoptère xylophage, appelé capricorne asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  5. Question n° 11407 posée par M. Yann Gaillard

    Réforme des fonds structurels européens et scieries

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 07970 posée par M. Yann Gaillard

    Politique concernant la forêt et le bois

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 13542 posée par M. Yann Gaillard

    Indemnisation des communes forestières : victimes de vols de bois destinés à la vente

    Réponse du ministère : Agriculture