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Questions avec et sans réponses

45 questions

1. Question n° 16738 posée par M. François Marc

   Situation préoccupante des pensions des retraitées non salariées agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   06/01/2011
2. Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Régime spécial des exploitants agricoles

   La question a été retirée

   21/05/2009
3. Question n° 26200 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Montant des retraites des conjoints d'exploitants agricoles

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/06/2000
4. Question n° 03830 posée par M. Emmanuel Hamel

   Représentation des femmes dans les structures professionnelles maritimes

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/10/1997
5. Question n° 03832 posée par M. Emmanuel Hamel

   Mise en place d'un statut particulier des femmes de patrons-pêcheurs

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/10/1997
6. Question n° 18552 posée par M. Emmanuel Hamel

   Salaire des femmes dans le secteur agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/10/1996
7. Question n° 17805 posée par M. Philippe Madrelle

   Situation des retraitées agricoles conjointes

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/10/1996
8. Question n° 13930 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation des agricultrices concernant la préretraite

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/02/1996
9. Question n° 13931 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Pluriactivité des agricultrices

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/02/1996
10. Question n° 13932 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Cotisations sociales et points de retraite des agricultrices

    Réponse du ministère : Agriculture

    15/02/1996