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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16701 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16701 questions

  1. Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

  2. Question n° 23549 posée par M. Roland Courteau

    Vin désalcoolisé

    La question est caduque

  3. Question n° 23555 posée par M. Roland Courteau

    Organismes de protection sociale

    La question est caduque

  4. Question n° 23489 posée par M. Alain Fauconnier

    Cheptel des petits ruminants

    La question est caduque

  5. Question n° 23490 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide aux veaux sous la mère

    La question est caduque

  6. Question n° 23491 posée par M. Alain Fauconnier

    Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates

    La question est caduque

  7. Question n° 23509 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de la pénurie d'oeufs pour l'industrie agroalimentaire

    La question est caduque

  8. Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro

    Suppression de l'aide à l'enrichissement

    La question est caduque

  9. Question n° 23515 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux de replantation des forêts communales gérées par l'Office national des forêts

    La question est caduque

  10. Question n° 23461 posée par M. Alain Fauconnier

    Réforme des zones agricoles défavorisées

    La question est caduque