Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 24951 posée par Mme Sylvie Robert

    Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 24157 posée par M. Cédric Perrin

    Évolutions du mode de calcul du nutriscore

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 24188 posée par M. Olivier Rietmann

    Évolution du mode de calcul du nutri-score

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 19902 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 19313 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Négociations sur la convention d'objectifs et de gestion 2021-2025 entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 15903 posée par M. Rachel Mazuir

    Mesures de soutien aux dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 13594 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Sécurité dans la distribution de denrées alimentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 12724 posée par M. Cyril Pellevat

    Fragilisation du maillage vétérinaire dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 12181 posée par M. Fabien Gay

    Nouveau scandale dans la distribution de denrées alimentaires aux plus démunis

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 10600 posée par M. François Bonhomme

    Agriculteurs et difficultés induites par la cotisation subsidiaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé