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Questions avec et sans réponses

42 questions

1. Question n° 0112G posée par M. Joël Labbé

   Agriculture biologique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/11/2017
2. Question n° 0227G posée par M. Jean-Marie Janssens

   Assurance chômage et retraite des professions agricoles

   Réponse du Ministère du travail

   21/02/2018
3. Question n° 0488G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   12/10/2018
4. Question n° 0511G posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Sécheresse persistante

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/10/2018
5. Question n° 0518G posée par Mme Josiane Costes

   Conséquences de la sécheresse

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   31/10/2018
6. Question n° 0582G posée par M. Franck Menonville

   Application de la loi « Egalim »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/12/2018
7. Question n° 0726G posée par M. Joël Labbé

   Labellisation « bio »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   27/03/2019
8. Question n° 0794G posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   22/05/2019
9. Question n° 0888G posée par M. Joël Labbé

   Interdiction des serres chauffantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   10/07/2019
10. Question n° 0907G posée par M. Jean-Marie Janssens

    Impacts de la sécheresse sur le monde agricole et mesures à prendre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    24/07/2019