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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 15441 posée par M. Alain Houpert
Frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 15134 posée par M. Alain Houpert
Bien-être animal
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 14028 posée par M. Jacques Mézard
Nécessité de remédier au problème posé par les campagnols terrestres
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 13501 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Article L. 212-10 du code rural et identification par tatouage des chats
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 12885 posée par M. Marcel Rainaud
Cession des animaux de compagnie
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 12887 posée par M. Michel Boutant
Identification des carnivores domestiques selon l'article L. 212-10 du code rural
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 12546 posée par M. Alain Fauconnier
Prolifération du frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11826 posée par M. Alain Fauconnier
Invasion du frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11776 posée par M. Bernard Piras
Procédure d'indemnisation suite à l'attaque de loups
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 11573 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Éradication de la mouche bleue
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche