Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 08735 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre les invasions de hannetons

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 10007 posée par M. Thierry Repentin

    Mesures prises pour tenter d'éradiquer la chrysomèle du maïs : inquiétudes des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 10043 posée par M. Alain Fauconnier

    Prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 10126 posée par M. Xavier Pintat

    Invasion du frelon asiatique en Aquitaine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 10508 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 10552 posée par M. Michel Bécot

    Lutte contre les nuisibles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 11573 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Éradication de la mouche bleue

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 11776 posée par M. Bernard Piras

    Procédure d'indemnisation suite à l'attaque de loups

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  9. Question n° 11826 posée par M. Alain Fauconnier

    Invasion du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 12546 posée par M. Alain Fauconnier

    Prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche