Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 15441 posée par M. Alain Houpert

    Frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 15134 posée par M. Alain Houpert

    Bien-être animal

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 14028 posée par M. Jacques Mézard

    Nécessité de remédier au problème posé par les campagnols terrestres

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 13501 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Article L. 212-10 du code rural et identification par tatouage des chats

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 12885 posée par M. Marcel Rainaud

    Cession des animaux de compagnie

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 12887 posée par M. Michel Boutant

    Identification des carnivores domestiques selon l'article L. 212-10 du code rural

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 12546 posée par M. Alain Fauconnier

    Prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 11826 posée par M. Alain Fauconnier

    Invasion du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 11776 posée par M. Bernard Piras

    Procédure d'indemnisation suite à l'attaque de loups

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  10. Question n° 11573 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Éradication de la mouche bleue

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche