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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 14748 posée par M. Alain Houpert
Renouvellement de la ressource forestière française
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 13949 posée par M. Yves Chastan
Aides pour le développement de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 12985 posée par M. Philippe Madrelle
Reprise de l'activité de gemmage
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11689 posée par M. Alain Fauconnier
Autorisation du maïs MON 810
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10936 posée par M. Alain Fauconnier
Développement et promotion de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10712 posée par M. Michel Bécot
Conséquences du retrait de certaines substances actives sur les productions de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10268 posée par M. Bernard Angels
Préparations naturelles peu préoccupantes et termes du décret d'application du 23 juin 2009
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10207 posée par M. Michel Doublet
Délais de paiement des mesures agro-environnementales territorialisées
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10142 posée par M. Rachel Mazuir
Épandage aérien de deltaméthrine
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10182 posée par M. Alain Fauconnier
Préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche