Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 15945 posée par M. Marcel Rainaud

    Assurance des scieries artisanales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 15952 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des artisans bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 15495 posée par M. Marcel Rainaud

    Prix de production de la viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 15241 posée par M. Marcel Rainaud

    Maintien du crédit d'impôt remplacement pour congé des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 15243 posée par M. Marcel Rainaud

    Protection contre une hausse des prix des aliments

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 14985 posée par M. Marcel Rainaud

    Rapport sur le chlordécone

    La question est caduque

  7. Question n° 14986 posée par M. Marcel Rainaud

    Chute des revenus des agriculteurs du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 12991 posée par M. Marcel Rainaud

    Critères des zones défavorisées

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 12995 posée par M. Marcel Rainaud

    Institut technique et scientifique de l'abeille et de la pollinisation

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 12885 posée par M. Marcel Rainaud

    Cession des animaux de compagnie

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche