Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 08810 posée par M. Roland Courteau

    Supression de postes au lycée agricole du Lauragais

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 08812 posée par M. Roland Courteau

    Prolifération du grand cormoran

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 09296 posée par M. Roland Courteau

    Indemnisation des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux

    Réponse du Ministère de la justice

  4. Question n° 09583 posée par M. Roland Courteau

    Redistribution des aides à l'élevage extensif liées à la PAC

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 09853 posée par M. Roland Courteau

    Baisse du revenu des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 09855 posée par M. Roland Courteau

    Aide à la trésorerie des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 09857 posée par M. Roland Courteau

    Mévente de la production viticole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 09858 posée par M. Roland Courteau

    Saturation du marché viticole européen

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 10111 posée par M. Roland Courteau

    Pertes subies par les producteurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 10113 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement des aides aux plans de campagne de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche