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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 10865 posée par M. Bernard Piras
Suppression éventuelle de la prime herbagère agro-environnementale
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11433 posée par M. Bernard Piras
Prix des aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11773 posée par M. Bernard Piras
Règles de fonctionnement du futur institut technique apicole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11776 posée par M. Bernard Piras
Procédure d'indemnisation suite à l'attaque de loups
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 13047 posée par M. Bernard Piras
Protection du terme « méthode ancestrale »
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 13188 posée par M. Bernard Piras
Situation des producteurs de fruits français
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 13347 posée par M. Bernard Piras
Situation des distilleries de lavande
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 13663 posée par M. Bernard Piras
Situation des pensions agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 14876 posée par M. Bernard Piras
Crédit d'impôt remplacement pour congés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 14880 posée par M. Bernard Piras
Dégradation provoquée du marché de la pêche et de la nectarine
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche