Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 15926 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Crise de la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 13222 posée par M. Alain Fauconnier

    Crise de la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 11933 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Désarroi des producteurs de porc

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 11076 posée par M. André Trillard

    Soutien de la filière porcine et directive IPPC

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 11025 posée par M. Gérard Miquel

    Situation des producteurs de porcs en zone montagne

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 10917 posée par M. Yves Chastan

    Une urgence agricole : soutenir la filière porcine et les producteurs de porcs de montagne

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 10564 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des éleveurs de porcs en zone de montagne ou de semi-montagne

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 09890 posée par M. André Vantomme

    Situation de crise dans la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche