Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 23853 posée par M. Roger Madec

    Coopération sanitaire française

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  2. Question n° 0580G posée par Mme Colette Mélot

    Lutte contre le SIDA dans les pays en voie de développement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  3. Question n° 17690 posée par Mme Christiane Demontès

    Lutte contre le paludisme

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  4. Question n° 13765 posée par M. Robert Bret

    Initiative ACP numérique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  5. Question n° 11911 posée par M. Gilbert Chabroux

    Aide énergétique aux pays en voie de développement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  6. Question n° 08615 posée par M. Robert del Picchia

    Rapport de l'ONG américaine " Foreign Policy "

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

  7. Question n° 36346 posée par M. Emmanuel Hamel

    Production alimentaire : développement de " marchés communs interrégionaux " entre plusieurs pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Coopération

  8. Question n° 36347 posée par M. Emmanuel Hamel

    Production alimentaire : amélioration des conditions d'exportation des pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Coopération

  9. Question n° 33181 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pays en développement : rôle et place des femmes dans la vie économique et sociale

    Réponse du ministère : Coopération

  10. Question n° 32652 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accords de coopération : intégration de tous les aspects relatifs aux progrès de l'égalité entre hommes et femmes

    Réponse du ministère : Coopération