Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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825 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

825 questions

  1. Question n° 02176 posée par M. Charles de Cuttoli

    Codification des textes régissant le statut des coopérants

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 00081 posée par M. Robert Schmitt

    Renouvellement de la convention de Lomé

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  3. Question n° 28027 posée par M. François Dubanchet

    Personnel civil de coopération: texte d'application de la loi

    Réponse du ministère : Coopération

  4. Question n° 28288 posée par M. Jacques Habert

    Rémunération du personnel civil de coopération

    Réponse du ministère : Coopération

  5. Question n° 28356 posée par M. Paul d'Ornano

    Personnel enseignant à l'étranger: conclusion des contrats

    Réponse du ministère : Coopération

  6. Question n° 28450 posée par M. Robert Schmitt

    Aide au développement et industrialisation du tiers monde: information du public

    Réponse du ministère : Coopération

  7. Question n° 29237 posée par M. Charles de Cuttoli

    Agents des services extérieurs de la coopération: situation contractuelle

    Réponse du ministère : Coopération

  8. Question n° 02428 posée par M. Jean Cauchon

    Relations entre la France et la Haute-Volta

    Réponse du ministère : Coopération

  9. Question n° 02429 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des ressortissants français au Tchad

    Réponse du ministère : Coopération

  10. Question n° 29728 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Rapatriés du Tchad: situation

    Réponse du ministère : Coopération