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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 31787 posée par M. Charles de Cuttoli

   Djibouti: ramassage scolaire d'enfants de coopérants civils

   Réponse du ministère : Coopération

   07/11/1979
2. Question n° 01356 posée par M. André Meric

   Madagascar: situation d'un coopérant

   Réponse du ministère : Coopération

   18/12/1980
3. Question n° 16929 posée par M. Jean-Pierre Bayle

   Réemploi prioritaire des coopérants techniques

   Réponse du ministère : Coopération

   19/04/1984
4. Question n° 17923 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Formation technique et pays en voie de développement

   Réponse du ministère : Coopération

   14/06/1984
5. Question n° 09038 posée par M. André Boyer

   Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les pensions de retraite

   Réponse du ministère : Coopération

   15/12/1994
6. Question n° 17820 posée par M. Emmanuel Hamel

   Organismes interservices de gestion des archives intermédiaires

   Réponse du ministère : Coopération

   03/10/1996
7. Question n° 01016 posée par M. Edouard Le Jeune

   Retraites versées par les caisses de retraites d'Etats africains de la zone franc

   Réponse du ministère : Coopération

   10/07/1997
8. Question n° 01772 posée par M. Philippe Marini

   Situation des retraités français affiliés aux caisses de retraite africaines

   Réponse du ministère : Coopération

   24/07/1997
9. Question n° 02734 posée par M. André Maman

   Politique de coopération avec l'Afrique

   Réponse du ministère : Coopération

   18/09/1997
10. Question n° 03627 posée par M. Jacques Habert

    Titularisations des coopérants techniques

    Réponse du ministère : Coopération

    16/10/1997