Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0616G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Rapatriement des Français installés dans les régions à risques

Réponse du Ministère chargé de la coopération

11/03/2011
Question n° 00637 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Indemnisation des Français de l'étranger rapatriés de Centrafrique

Réponse du ministère : Coopération

03/07/1997
Question n° 22206 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Indemnisation des Français rapatriés de Centrafrique

La question est caduque

02/05/1997
Question n° 13037 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Indemnisation des Français rapatriés d'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

20/12/1990
Question n° 13084 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Salaire des français rapatriés d'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

20/12/1990
Question n° 25814 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Déroulement de carrière des Français coopérant auprès d'Etats étrangers

Réponse du ministère : Coopération

19/09/1985
Question n° 08034 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Religieux français exerçant des missions d'aide à l'étranger: réduction des crédits

Réponse du ministère : Coopération

02/10/1982
Question n° 06576 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Scolarisation des enfants français en Mauritanie

Réponse du ministère : Coopération

17/06/1982
Question n° 32620 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Professeurs agrégés détachés: hors classe

Réponse du ministère : Coopération

31/01/1980
Question n° 29928 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Afrique francophone: scolarité des enfants français

Réponse du ministère : Coopération

13/04/1979