Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 10699 posée par M. Guy Penne

    Le développement économique de l'Afrique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  2. Question n° 08615 posée par M. Robert del Picchia

    Rapport de l'ONG américaine " Foreign Policy "

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

  3. Question n° 29922 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation en République de Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

  4. Question n° 28676 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du président de la commission de l'Union économique et monétaire ouest-africaine

    Réponse du ministère : Coopération

  5. Question n° 28678 posée par M. Emmanuel Hamel

    Allégement de la dette des pays du tiers monde

    Réponse du ministère : Coopération

  6. Question n° 28474 posée par M. François Autain

    Situation en République démocratique du Congo

    Réponse du ministère : Coopération

  7. Question n° 22421 posée par M. Emmanuel Hamel

    Application des accords de paix sur la République démocratique du Congo (RDC)

    Réponse du ministère : Coopération

  8. Question n° 08513 posée par M. Jacques Legendre

    Présence de livres et journaux français à Haïti

    Réponse du ministère : Coopération