Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0616G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Rapatriement des Français installés dans les régions à risques

Réponse du Ministère chargé de la coopération

11/03/2011
Question n° 30967 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Reprise de la diffusion de TV 5 au Japon

Réponse du ministère : Coopération

08/02/2001
Question n° 11667 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Paiement des retraites des Français d'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

29/10/1998
Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Fonctionnement de l'hôpital général de Dakar

Réponse du ministère : Coopération

27/03/1998
Question n° 00637 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Indemnisation des Français de l'étranger rapatriés de Centrafrique

Réponse du ministère : Coopération

03/07/1997
Question n° 22206 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Indemnisation des Français rapatriés de Centrafrique

La question est caduque

02/05/1997
Question n° 10626 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Prise en charge des frais de transport des bagages des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

06/04/1995
Question n° 08255 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Français coopérants au Rwanda rapatriés par le Gouvernement

Réponse du ministère : Coopération

27/10/1994
Question n° 02110 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Critères de classement et de rémunération des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

22/07/1993
Question n° 20359 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation des coopérants (techniciens et enseignants) non titulaires licenciés

Réponse du ministère : Coopération

19/03/1992