Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 02539 posée par M. Albert Voilquin

    Réception des émissions de TF1: amélioration

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 01375 posée par M. Henri Caillavet

    Projet d'introduction de petites annonces sur vidéotexte: précisions

    La question est caduque

  3. Question n° 00849 posée par M. Roger Poudonson

    Télévision: résorption des zones d'ombre

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 00081 posée par M. Louis Virapoulle

    La Réunion: redevance et programmes de radio et télévision

    La question est caduque

  5. Question n° 35076 posée par M. Henri Caillavet

    Télévision: desserte de certaines petites communes rurales

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 34662 posée par M. Edgar Tailhades

    Gard: réception des émissions régionales de FR3 Montpellier

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 33281 posée par M. Henri Caillavet

    Installation d'un émetteur d'une radio périphérique: atteinte au monopole

    La question est caduque