Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 25075 posée par M. Georges Mouly

    Droits d'auteur perçus par la SACEM pour les manifestations organisées par les associations du troisième âge

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 01404 posée par M. Emmanuel Hamel

    Universités du troisième âge

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 17618 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université du troisième âge

    La question est caduque

  4. Question n° 07662 posée par M. Michel Miroudot

    Perception par la SACEM de droits d'auteur lors de manifestations récréatives pour personnes âgées

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 02597 posée par M. Germain Authié

    Influence des activités de la SACEM sur la vie des clubs des personnes âgées

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 18266 posée par M. Rémi Herment

    Droits d'auteur: frais mis à la charge des associations

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 29518 posée par M. Henri Caillavet

    Foyers-clubs du troisième âge: exonération de la redevance télévision

    Réponse du ministère : Budget

  8. Question n° 29281 posée par M. Roger Moreau

    Grève de la SFP: conséquences pour certains usagers

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 26003 posée par M. André Fosset

    Rénovation théâtrale: organisation de matinées

    Réponse du ministère : Culture