Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 22844 posée par M. Jean Louis Masson

Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine

La question est caduque

08/03/2012
Question n° 22609 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription sur les monuments aux morts

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 21955 posée par M. Philippe Bas

Carte du combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

19/01/2012
Question n° 21445 posée par Mme Odette Duriez

Carte du combattant

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 21152 posée par M. Daniel Percheron

Revendications des anciens combattants

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 21176 posée par Mme Sophie Joissains

Anciens combattants harkis

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

01/12/2011
Question n° 21194 posée par M. Michel Boutant

Journée mémorielle du 11 novembre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

01/12/2011
Question n° 21008 posée par M. Michel Le Scouarnec

Modalité d'attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

La question est caduque

24/11/2011
Question n° 20929 posée par M. Roland Povinelli

Obtention de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

17/11/2011