Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 22844 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine

    La question est caduque

  2. Question n° 22609 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription sur les monuments aux morts

    La question est caduque

  3. Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    La question est caduque

  4. Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription sur les monuments aux morts

    La question est caduque

  5. Question n° 20240 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de la carte du combattant aux militaires ayant servi en Algérie entre le 31 octobre 1954 et le 1er juillet 1964

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  6. Question n° 19835 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de la situation des Alsaciens-Lorrains insoumis à l'incorporation de force dans la Wehrmacht

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants