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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 23477 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux anciens militaires ayant effectué leur service en Mauritanie à la fin des années 50

    La question est caduque

  2. Question n° 23275 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des anciens combattants ayant effectué leur service militaire en Mauritanie

    La question est caduque

  3. Question n° 22844 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine

    La question est caduque

  4. Question n° 22852 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Financement des travaux du ministère de la défense à Balard

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  5. Question n° 22609 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription sur les monuments aux morts

    La question est caduque

  6. Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    La question est caduque

  7. Question n° 22347 posée par Mme Françoise Cartron

    Pensions des retraités de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  8. Question n° 21955 posée par M. Philippe Bas

    Carte du combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  9. Question n° 21643 posée par M. André Trillard

    Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  10. Question n° 21445 posée par Mme Odette Duriez

    Carte du combattant

    La question est caduque