Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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398 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

398 questions

  1. Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson

    Base aérienne de Grostenquin

    La question est caduque

  2. Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 19717 posée par M. Christian Cambon

    Conditions d'hébergement des soldats de l'opération Sentinelle

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 19410 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Vétusté des casernes militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 19500 posée par M. Christian Cambon

    Rations alimentaires des soldats français au Mali

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 16258 posée par Mme Isabelle Debré

    Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 13756 posée par M. Christophe-André Frassa

    Dissolution du 110e régiment d'infanterie stationné à Donaueschingen

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 13511 posée par M. Pierre Laurent

    Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 13415 posée par M. Pierre Charon

    Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

  10. Question n° 13316 posée par Mme Michelle Demessine

    Arrêt de la CEDH sur l'interdiction absolue des syndicats dans l'armée

    Réponse du Ministère de la défense