Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 09860 posée par M. Roger Poudonson

    Reconnaissance de la nation aux résistants (1940-1945)

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 08401 posée par M. Jean Colin

    Légion d'honneur: attribution aux combattants de 1914-1918

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 06513 posée par M. Albert Voilquin

    Légion d'honneur: bénéficiaires

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 01138 posée par M. Michel Alloncle

    Combattants volontaires: contingent de légions d'honneur

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 01943 posée par M. Henri Caillavet

    Anciens combattants de 1914-1918: Légion d'honneur

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 00667 posée par M. Michel Alloncle

    Légion d'honneur: conditions d'attribution

    Réponse du ministère : Défense

  7. Question n° 31939 posée par M. Philippe Machefer

    Nombre d'anciens combattants 1914-1918 susceptibles d'obtenir la Légion d'honneur

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 31816 posée par M. Henri Caillavet

    Ouverture d'un contingent exceptionnel de Croix de la légion d'honneur

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 27756 posée par M. Albert Voilquin

    Commémoration de l'armistice de 1918: décorations

    Réponse du ministère : Défense

  10. Question n° 26391 posée par M. André Meric

    Légion d'honneur: attribution aux anciens combattants de 1939-1945

    Réponse du ministère : Défense