Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

204 questions

  1. Question n° 1429S posée par M. Antoine Karam

    Renforcement de la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  2. Question n° 1298S posée par M. Olivier Cigolotti

    Zones d'entraînement à très basse altitude et croissance verte

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  3. Question n° 1260S posée par Mme Catherine Procaccia

    Service historique de la défense et préservation du château de Vincennes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  4. Question n° 1239S posée par Mme Catherine Génisson

    Révision du plan variole

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

  5. Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein

    Calendrier de livraison du programme Scorpion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  6. Question n° 1120S posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Situation financière de l'ONERA

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  7. Question n° 1078S posée par M. François Bonhomme

    Avenir du 31e régiment du génie de Castelsarrasin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  8. Question n° 1003S posée par M. Yves Daudigny

    Prolongation du contrat de redynamisation du site de Laon-Couvron

    La question a été retirée

  9. Question n° 0993S posée par M. Alain Marc

    Situation des interprètes afghans

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 0920S posée par M. Jacques Mézard

    Projets de parcs éoliens dans le Massif central

    La question a été retirée