Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 04146 posée par M. Emmanuel Hamel

Service de santé des armées (SSA) : élargissement du recrutement des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère de la défense

21/11/2002
Question n° 09437 posée par M. Albert Voilquin

Contingent : répartition des appelés médecins et chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Défense

28/01/1988
Question n° 02061 posée par M. Victor Robini

Etudiants en pharmacie et en dentaire: report de l'âge d'incorporation

Réponse du ministère : Défense

07/10/1981
Question n° 01749 posée par M. François Collet

Service national: report de l'incorporation des étudiants en chirurgie dentaire et pharmacie

Réponse du ministère : Défense

16/09/1981
Question n° 01639 posée par M. Philippe Machefer

Etudiants en pharmacie et en chirurgie-dentaire: lieu d'incorporation

Réponse du ministère : Défense

22/01/1981
Question n° 33338 posée par M. André Rabineau

Etudiants en chirurgie dentaire et pharmacie: sursis

Réponse du ministère : Défense

25/03/1980
Question n° 28580 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Etudiants en chirurgie-dentaire: report d'incorporation

Réponse du ministère : Défense

23/12/1978
Question n° 28569 posée par M. Maurice Janetti

Etudiants en chirurgie-dentaire: report d'incorporation

Réponse du ministère : Défense

21/12/1978
Question n° 28509 posée par M. Paul Malassagne

Etudiants en chirurgie - dentaire: report d'incorporation

Réponse du ministère : Défense

16/12/1978