Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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4366 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

4366 questions

Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson

Base aérienne de Grostenquin

La question est caduque

11/05/2017
Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy

Contraintes militaires et développement éoliens

La question est caduque

13/04/2017
Question n° 25642 posée par M. François Bonhomme

Maintien du pouvoir d'achat des retraités militaires

Réponse du Ministère des armées

06/04/2017
Question n° 25369 posée par M. Michel Billout

Assassinat de Thomas Sankara

Réponse du Ministère de la défense

09/03/2017
Question n° 25211 posée par M. Yves Détraigne

Contraintes militaires et développement éoliens

Réponse du Ministère de la défense

23/02/2017
Question n° 25135 posée par M. Jean-Claude Leroy

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour les militaires

Réponse du Ministère de la défense

16/02/2017
Question n° 24932 posée par M. Cédric Perrin

Cyber-attaques

La question est caduque

09/02/2017
Question n° 24952 posée par M. Michel Raison

Cyber-attaques

La question est caduque

09/02/2017
Question n° 24814 posée par M. Daniel Gremillet

Volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

26/01/2017
Question n° 24693 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Budget de l'école militaire d'équitation de Fontainebleau

Réponse du Ministère de la défense

19/01/2017