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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 22844 posée par M. Jean Louis Masson
Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine
La question est caduque
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Question n° 22609 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription sur les monuments aux morts
La question est caduque
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Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
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Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription sur les monuments aux morts
La question est caduque
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Question n° 19835 posée par M. Jean Louis Masson
Reconnaissance de la situation des Alsaciens-Lorrains insoumis à l'incorporation de force dans la Wehrmacht
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants