Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 14674 posée par Mme Évelyne Didier
Ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
-
Question n° 05110 posée par Mme Évelyne Didier
Contrats aidés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
-
Question n° 03523 posée par M. Ivan Renar
Soutien aux associations oeuvrant en faveur de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
-
Question n° 30495 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Renforcement des aides aux associations de lutte contre le sida
La question est caduque
-
Question n° 18240 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
TVA et associations d'aide à domicile
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 18063 posée par M. Michel Bécot
TVA et associations d'aide à domicile
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 18108 posée par M. Claude Domeizel
Associations d'aide à domicile et TVA
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 07099 posée par M. Jean Pourchet
Fiscalité des foyers de jeunes travailleurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 05523 posée par M. Louis Souvet
Fonctionnement des foyers de jeunes travailleurs
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 04835 posée par M. Jean-Marc Pastor
Revendications du Secours populaire français
Réponse du ministère : Économie