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Questions avec et sans réponses

418 questions

1. Question n° 1086S posée par M. Alain Fouché

   Avenir des contrats aidés

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   04/11/2010
2. Question n° 15856 posée par M. Paul Raoult

   Difficultés de mise en oeuvre du contrat unique d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   04/11/2010
3. Question n° 15722 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   28/10/2010
4. Question n° 15367 posée par Mme Élisabeth Lamure

   Situation des associations intermédiaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   07/10/2010
5. Question n° 1025S posée par M. Martial Bourquin

   Financement des emplois aidés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   23/09/2010
6. Question n° 14977 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   09/09/2010
7. Question n° 14837 posée par M. Didier Guillaume

   Soutien financier de l'État aux associations intermédiaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   19/08/2010
8. Question n° 0991S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

   La question a été transformée.

   05/08/2010
9. Question n° 14740 posée par M. Yves Détraigne

   Situation des associations intermédiaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   05/08/2010
10. Question n° 14674 posée par Mme Évelyne Didier

    Ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    29/07/2010