Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 05081 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Chômage: fonctionnement des comités locaux de l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

  2. Question n° 05274 posée par M. Henri Caillavet

    Salariés licenciés: garantie de ressources

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 07259 posée par M. Pierre Noe

    Indemnisation des chômeurs de longue durée

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 08663 posée par M. Louis De La Forest

    Comités locaux pour l'emploi: financement

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 09881 posée par M. Jean Lecanuet

    Statistiques de l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 09911 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Chiffre réel des demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 11063 posée par M. Paul Seramy

    Garanties de ressources des travailleurs privés d'emploi: application de décret

    Réponse du ministère : Emploi

  8. Question n° 12692 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonctionnement de l'ANPE

    Réponse du ministère : Emploi

  9. Question n° 12865 posée par M. Bernard Plasait

    Politique en faveur de la création d'entreprises et du développement économique local

    Réponse du ministère : Emploi

  10. Question n° 15830 posée par M. Charles Ginésy

    Artisans du bâtiment et des travaux publics (BTP)

    Réponse du ministère : Emploi