Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 05086 posée par M. Roland Courteau

    Analyse de la baisse du chômage

    La question est caduque

  2. Question n° 08568 posée par M. Guy Schmaus

    Asnières: création d'une agence locale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 08157 posée par M. Francisque Collomb

    ANPE: création de prospecteurs-placiers

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 07972 posée par M. Henri Caillavet

    ANPE: situation de ceux qui retrouvent du travail

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 07850 posée par M. Jean Colin

    Draveil (Essonne): création d'une agence locale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 06756 posée par M. Pierre Vallon

    ANPE: infraction aux règles de recrutement de personnel

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 06110 posée par M. Michel Giraud

    Demandeurs d'emploi: gratuité des frais de candidature

    Réponse du ministère : Emploi

  8. Question n° 02008 posée par M. Henri Goetschy

    Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi: modification

    Réponse du ministère : Emploi