Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 35718 posée par M. Louis Souvet

Prise en charge des coûts prothétiques

La question est caduque

18/10/2001
Question n° 33925 posée par M. Pierre André

Situation des prothésistes dentaires

La question est caduque

21/06/2001
Question n° 33086 posée par M. Paul Natali

Prothésistes dentaires

La question est caduque

17/05/2001
Question n° 29676 posée par M. Emmanuel Hamel

Sensibilisation de la médecine du travail aux problèmes de surdité

La question est caduque

07/12/2000
Question n° 29677 posée par M. Emmanuel Hamel

Prise en charge des prothèses auditives

La question est caduque

07/12/2000
Question n° 28360 posée par M. André Vallet

Coût et origine des prothèses dentaires

La question est caduque

19/10/2000
Question n° 20678 posée par M. Serge Mathieu

Transparence de l'acte prothétique

La question est caduque

25/11/1999
Question n° 12351 posée par M. Serge Mathieu

Transparence de l'acte prothétique en matière dentaire

Réponse du ministère : Emploi

26/11/1998
Question n° 11966 posée par M. Emmanuel Hamel

Remboursements des prothèses auditives

La question est caduque

12/11/1998
Question n° 11892 posée par M. Louis Souvet

Prise en charge des coûts prothétiques

La question est caduque

05/11/1998