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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 00462 posée par Mme Brigitte Gros
Talbot: situation de l'emploi
La question est caduque
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Question n° 12954 posée par M. Serge Mathieu
Vénissieux (Rhône): revendications des réparateurs en automobile
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 13198 posée par M. Pierre Vallon
Situation du secteur de la réparation automobile
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 00621 posée par M. Ambroise Dupont
Conséquences de la réglementation concernant l'amiante sur les entreprises de démolition automobile
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 18895 posée par M. Jean Bernadaux
Taxe sur la valeur ajoutée applicable à l'entretien et à la réparation automobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20179 posée par M. Emmanuel Hamel
Nouvelle procédure de délivrance des cartes grises : concrétisation de la télétransmission
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 25320 posée par M. André Dulait
Pénurie de main-d' uvre qualifiée dans le secteur des services de l'automobile
La question est caduque
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Question n° 27374 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Attribution du macaron GIC (grand invalide civil)
La question est caduque
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Question n° 0937S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Conditions d'attribution du macaron GIC (grand invalide civil)
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 36647 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Conséquences du décret n° 96-1133 sur les détenteurs de voitures anciennes
Réponse du ministère : Industrie