Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 01656 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'emplois nouveaux dans les partis politiques et les syndicats

    Réponse du ministère : Emploi

  2. Question n° 03387 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Emprunt de l'UNEDIC: garantie de l'Etat

    La question est caduque

  3. Question n° 05081 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Chômage: fonctionnement des comités locaux de l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 06312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Demandeurs d'emploi de nationalité étrangère: nombre

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 08515 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Contrats de solidarité: emplois libérés et pourvus

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 08795 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Comités locaux de l'emploi: adaptation

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 08797 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Travailleurs privés d'emploi: situation

    Réponse du ministère : Emploi

  8. Question n° 09298 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pré-retraités: baisse du pouvoir d'achat

    Réponse du ministère : Emploi

  9. Question n° 09751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Demandeurs d'emploi: nombre

    Réponse du ministère : Emploi

  10. Question n° 09802 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide aux demandeurs d'emploi: bilan

    Réponse du ministère : Emploi