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296 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
296 questions
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Question n° 14959 posée par M. Daniel Raoul
Soutien des efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion et réglementation transports
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14838 posée par M. André Vantomme
Perspectives de revalorisation de l'aide au poste attribué aux entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14757 posée par M. Yves Dauge
Financement des entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14770 posée par Mme Françoise Férat
Soutien des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14780 posée par M. Jean-Pierre Michel
Soutien des efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14645 posée par Mme Christiane Demontès
Impact de la réglementation en matière de transports sur le secteur de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 14654 posée par Mme Christiane Demontès
Insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14549 posée par M. Ronan Kerdraon
Difficultés des entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14562 posée par M. Thierry Foucaud
Situation des entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14608 posée par M. Jean-Claude Merceron
Revalorisation de l'aide au poste pour les entreprises d'insertion et les entreprises de travail temporaire d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi