Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 22316 posée par M. Philippe Richert

    Surveillance de la qualité de l'air

    La question est caduque

  2. Question n° 20034 posée par M. Philippe Richert

    Cession de terrains militaires et protection du patrimoine culturel et naturel

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 20035 posée par M. Philippe Richert

    Rôle des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 19286 posée par M. Philippe Richert

    Intégration des délégations régionales de l'ADEME au sein des DIREN

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 17902 posée par M. Philippe Richert

    Recyclage des pneumatiques usagés

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 16501 posée par M. Philippe Richert

    Décret concernant la procédure de délivrance de l'autorisation des activités bruyantes, sportives et de plein air

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 15201 posée par M. Philippe Richert

    Incitations fiscales pour la protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 11598 posée par M. Philippe Richert

    Inventaire du patrimoine paysager

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 10627 posée par M. Philippe Richert

    Réglementation des dispositifs lumineux dits " faisceaux de rayonnement laser "

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 09084 posée par M. Philippe Richert

    Transcription en droit français de la directive européenne portant sur l'ozone

    Réponse du ministère : Environnement