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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 0038A posée par M. Paul Alduy
Problème de l'élimination des déchets
La question a été retirée
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Question n° 0012A posée par M. Roland du Luart
Développement de l'utilisation des matières plastiques biodégradables
La question est caduque
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Question n° 0119A posée par M. Roland du Luart
Développement de l'utilisation des matières plastiques biodégradables
La question est caduque
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Question n° 0100A posée par M. Louis Minetti
Politique de l'eau
La question a été retirée
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Question n° 0086A posée par M. Franck Sérusclat
Incidences de la pollution industrielle et urbaine sur l'environnement
La question est caduque
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Question n° 0069A posée par M. Jean-Pierre Masseret
Prévention du risque atomique dans les centrales nucléaires
La question est caduque
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Question n° 0047A posée par M. Jean Francou
Information des Français en cas d'accident nucléaire
La question a été retirée
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Question n° 0043A posée par M. Claude Huriet
Création d'une saline en Alsace
La question a été retirée
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Question n° 0028A posée par M. Edouard Bonnefous
Conséquences de la catastrophe nucléaire de Tchernobyl (URSS)
La question a été transformée.
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Question n° 0069A posée par M. Etienne Dailly
Rapport de la commission de contrôle des services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques
Réponse du ministère : Environnement