Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 26490 posée par M. Roger Poudonson

    Autoroute Paris-Boulogne: perspectives de réalisation

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 02252 posée par M. Pierre Noe

    Tracé de l'autoroute A87)

    Réponse du ministère : Logement

  3. Question n° 27375 posée par M. Louis Perrein

    Agents d'entretien des autoroutes: prime de risque

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 27533 posée par M. Michel Darras

    Autoroute A 26: report de la date d'achèvement

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 27587 posée par M. Jean Cluzel

    Tracé dans le département de l'Allier de l'autoroute A 71

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 28244 posée par M. Michel Moreigne

    Autoroute A 71: tracé

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 28713 posée par M. Philippe Machefer

    Traversée de Mantes-la-Ville par l'autoroute A-13: couverture

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 28956 posée par M. Pierre Vallon

    Autoroute Lyon-Marseille: conclusion d'une étude sur la signalisation touristique

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 29043 posée par M. Jean Cluzel

    Refonte de signalisation sur routes et autoroutes: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 29067 posée par M. Bernard Lemarié

    Signalisation de direction sur les autoroutes: refonte

    Réponse du ministère : Transports