Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 20532 posée par M. Hilaire Flandre

    Enquête concernant une emprise de biotope effectuée sur les bords de la rivière " La Marche "

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 0202S posée par M. Louis Minetti

    Inquiétude des riverains de la Durance dans la zone Avignon-Mirabeau

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 15314 posée par M. Jacques Braconnier

    Conséquences de la prolifération des ballastières

    La question est caduque

  4. Question n° 14700 posée par M. Josselin de Rohan

    Création de postes de gardes de rivières par des agences de bassin

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 14593 posée par M. Bernard Barraux

    Projet de construction d'un barrage à Chambonchard

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 10908 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pollution de la Seine le 30 juin 1990

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 09685 posée par M. Josselin de Rohan

    Création de postes de gardes de rivières par des agences de bassin

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 03524 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir des contrats de rivière

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 20524 posée par M. Michel Charasse

    Retenues d'eau ou étangs privés: réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 14163 posée par M. Marcel Vidal

    Contrats de rivière: révision de l'enveloppe budgétaire

    Réponse du ministère : Environnement