Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 09653 posée par M. Emmanuel Hamel

    Subventions accordées au centre de formation internationale à la gestion des ressources en eau par le ministère

    La question est caduque

  2. Question n° 10572 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide pour l'environnement demandée à la CEE par les républiques européennes de l'URSS

    La question est caduque

  3. Question n° 10681 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pollution du Rhône

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 10684 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propositions de la France pour la réduction de la pollution en Europe de l'Est

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 10914 posée par M. Emmanuel Hamel

    Protection de la couche d'ozone aide de la France aux pays en voie de développement

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 12682 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation de la France à la Conférence mondiale sur le climat

    La question est caduque

  7. Question n° 16745 posée par M. Emmanuel Hamel

    Protection de l'environnement

    La question est caduque

  8. Question n° 21162 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique relative aux déchets industriels

    La question est caduque

  9. Question n° 22449 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'activité du centre de stockage de déchets de Soulaines (Aube)

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 22450 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonctionnement des centrales nucléaires de la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Environnement