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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
58 questions
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Question n° 01606 posée par M. Henri de Raincourt
Environnement : conséquences du règlement européen relatif aux pièges à mâchoires
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 01000 posée par M. Roland du Luart
Projet communautaire d'interdiction des lâchers de gibier
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 00562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Application de la directive européenne sur la protection de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 23051 posée par M. Pierre Lacour
Application de la directive européenne sur la conservation des habitats naturels
La question est caduque
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Question n° 23052 posée par M. Pierre Lacour
Application d'une directive européenne sur les espèces non migratrices
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 23053 posée par M. Pierre Lacour
Propos tenus par le président de la Commission européenne sur la chasse aux alouettes
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 22612 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Importation de déchets dangereux
La question est caduque
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Question n° 22652 posée par M. Jean Simonin
Trafic de déchets hospitaliers
La question est caduque
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Question n° 22007 posée par M. Roland du Luart
Projet communautaire d'interdiction des lâchers de gibier
La question est caduque
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Question n° 0411G posée par M. Pierre Lacour
Politique communautaire de la chasse
Réponse du ministère : Agriculture